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Marques déposées par DOMAINES HTODO
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DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT
DOMAINES H, SCEA

Numéro de dépôt :
3805275
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2031
DOMAINE DE L\'ETALON D\'ARGENT de DOMAINES H

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT

Déposée le 9 février 2011 par DOMAINES HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est DOMAINES HTODO domicilié(e) 52 rue de Verdun, 67260 Sarre-Union - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT arrivera à expiration en date du 9 février 2031.

DOMAINES H a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE , LES TOURELLES DE SAINT ROBERT , CHATEAU LE BOCAGE , CHATEAU LAUBÈS , CRU BORDENAVE , CHATEAU SAINT-ROBERT , CHATEAU HAUT-MOULEYRE


DOMAINES H, SCEA - 52 rue de Verdun, 67260 Sarre-Union - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758479 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764120 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.